Mentions légales

Mentions légalesKOKOONSHOP

SAS Arthème Diffusion au capital de 7500€
RCS 443 335 708
Code APE 4690Z
N° TVA : FR 754 443 357 08
Siège social : 110 rue de la Bruyère - Pôle d'activités de Nicopolis - 83170 BRIGNOLES
Tél : 04 94 77 12 11 - Email

Directeur de la publication : Nicolas MOURIER

Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - Tél : 1007

MENTIONS LÉGALES

Ce site est conforme à la législation française et, en aucun cas, ARTHEME DIFFUSION ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable dès lors que vous accédez au site à partir d'autres régions.

Les informations contenues sur ce site ne sont mises à la disposition des internautes qu’à titre indicatif. Elles ne sont en aucun cas exhaustives ou complètes et peuvent présenter un certain décalage par rapport à l’actualité. Ces informations ne sont donc pas contractuelles et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les noms des produits ou des entreprises mentionnés sur le site peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle et du copyright.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

ARTHEME DIFFUSION se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies. La collecte des données par ARTHEME DIFFUSION, responsable du traitement, est nécessaire à la prise en compte des demandes de l'utilisateur. En poursuivant votre navigation sur le site KokoonShop, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour vous identifier et conserver votre panier, et réaliser des statistiques de visites.

L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment, la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1096873 du 27 Mai 2005.

ARTHEME DIFFUSION met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Les informations à caractère personnel que nous collectons sont utilisées uniquement par ARTHEME DIFFUSION. Conformément à l'article 32 de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés; vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations vous concernant à exercer à tout moment auprès de ARTHEME DIFFUSION.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site KOKOONSHOP, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ainsi, aucun des documents provenant du site KOKOONSHOP ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de ARTHEME DIFFUSION.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de KOKOONSHOP, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société ARTHEME DIFFUSION. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de KOKOONSHOP, et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société ARTHEME DIFFUSION. Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de la société ARTHEME DIFFUSION. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.